Les conditions d'utilisations (La Charte)
• Inscription :
Les clients doivent accepter le présent contrat et remplir
correctement le formulaire de commande. Le client est responsable de la
confidentialité de son mot de passe et veillera à ne pas le communiquer à des
tiers. Si le client est mineur, il doit auparavant avoir eu une autorisation
parentale afin de bénéficier de nos services. Avec ou sans cette autorisation,
tous clients mineurs assumera le fait qu'il est responsable de ses actes.
• Utilisation :
La mise en ligne de fichiers a contenu illicites
(non-respect des droits d'auteur, pornographie, piratage, injures) ou contraire
a une loi nationale ou internationale est strictement interdit sur nos serveurs
sous peine de suppression du compte sans aucun préavis ni remboursement. L'abus
de la fonction mail () de PHP à des fins de spam, envoi de virus etc... Sera
immédiatement sanctionne. Les sites des clients pourront comporter l'ensemble
des éléments mis à leurs dispositions sur le web (objets graphiques, sonores,
java, JavaScripts, PHP, html).
• Engagement :
DZHOSTER ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable
du contenu ou de l'utilisation d'un de ses comptes, du disfonctionnement d'une
de ses machines qui pourrait engendrer des pertes pour votre entreprise,
association. Le client devra respecter le droit des marques, les droits
d'auteur et il s'engage à ne pas utiliser les services de DZHOSTER pour
stocker, diffuser ou promouvoir des virus, Trajan ou tout autre programme
nuisible aux internautes. Celui-ci sera seul responsable de tout préjudice
direct ou indirect, matériel ou corporel cause par l'utilisation de son compte
et en assumera seul les conséquences.
• Information :
DZHOSTER ne pourra pas communiquer les informations
concernant ses clients en dehors des cas autorises par la loi, chaque client
dispose des droits de modification et de suppression des données le concernant
et il s'engage sur l'exactitude de celle-ci.
• Modification :
DZHOSTER se réserve le droit de modifier à tous moment les
conditions générales de ventes de son service d'hébergement mutualisé.
• Suspension :
DZHOSTER peut être amené à suspendre son activité suite à un
cas de force majeure, séismes, tremblements de terre, guerre, acte de
terrorisme, incendies, inondations, tempêtes, grèves, défaillance des réseaux
publics ou de télécommunications pouvant nuire au bon fonctionnement de son
infrastructure.
• Nom de domaine :
DZHOSTER s'engage à enregistrer le nom de domaine auprès de
son registre et à configurer celui-ci dans les serveurs de DNS primaire et
secondaire des réceptions du paiement.
Une fois le nom de domaine enregistré auprès du registre,
vous ne pourrez plus modifier son nom ou son extension (TLD).
Le propriétaire du nom de domaine peut demander à tout
moment par email le transfert de celui-ci vers un autre registre ou hébergeur
sans surcout.
En cas de plaintes pour spam, envoi de Trajan. Le
propriétaire du nom de domaine sera seul responsable de tout préjudice direct
ou indirect, matériel ou corporel et en assumera seul les conséquences. DZHOSTER
pourra procéder à la suppression du nom de domaine de ses serveurs de DNS et
procèdera au changement de délégation de celui-ci.
• Création de comptes :
Les comptes sont actifs dans un délai maximum de 48 heures
après réception du paiement, un email est envoyé au client avec toutes les
informations relatives à son offre.
• Maintenance :
DZHOSTER peut procéder a des
travaux de maintenance, mises à jour des softwares sur l'ensemble de son
infrastructure, ceux-ci seront effectués dans les plus brefs délais afin de
réduire la durée d'interruption de service.
Un système de surveillance de notre infrastructure (Applications
- Machines) est en place afin de nous permettre de pallier au moindre problème.
En cas de dysfonctionnement d'une machine, tout le nécessaire sera mis en place
pour rétablir le service au plus vite.
